Véhicules

En optimisant et en décarbonant sa flotte de véhicules, une commune peut agir à la fois sur la réduction de la pollution atmosphérique et sur la baisse de ses émissions de gaz à effet de serre.

L'essentiel

Les transports, un secteur qui contribue au changement climatique…

A l’échelle de la métropole grenobloise, les transports sont responsables de 21 % de l’énergie consommée et de 31 % des émissions de gaz à effet de serre (20 % pour le transport de personne et 11 % pour le transport de marchandises).

… et affecte la santé des habitant·es de la métropole

Les transports jouent aussi un rôle important dans la pollution atmosphérique notamment car ils émettent du dioxyde d’azote (NO2) et des particules en suspension (PM10 et PM2,5). Concrètement, cela se traduit par des dépassements des seuils réglementaires touchant une part très importante de la population métropolitaine. A l’échelle de la France, la pollution atmosphérique est la troisième cause de mortalité en France avec 48 000 décès prématurés.

 Pour en savoir plus, rendez-vous sur la page de l’Observatoire du Plan Climat Air Énergie.

Réduction de la consommation d’énergie

La mission de Conseil en Énergie Partagé qu’exerce la SPL ALEC pour 27 communes de moins de 8 000 habitant·es a montré que la consommation énergétique moyenne par habitant·e a diminué entre 2005 et 2018, notamment grâce aux efforts réalisés par les communes concernant leur flotte de véhicules (- 2,5 % / an). Le parc de véhicules a par ailleurs été significativement réduit en 2015 dans le cadre du transfert de compétence à la Métropole.

La réglementation est de plus en plus exigeante envers les flottes automobiles de collectivités :

Dispositif / Texte de Loi

Échelon

Obligation

Commentaires

Loi TECV – art 37 (Aout 2015)

National

Lors du renouvellement du parc de plus de 20 véhicules, acquisition de 20 % de véhicules faibles émissions (VP/VUL*)

Véhicules à faibles émissions = véhicules électriques, véhicules à hydrogène et véhicules hybrides

Loi Orientation Mobilités (Nov. 2019)

National

Idem Loi TECV, puis 30 % à partir du 01/07/2021 et 37,4 % à partir de 2026

Fin des véhicules thermiques à horizon 2040

Zone à Faibles Émissions (Mai 2019)

Métropolitain Restriction progressive (VUL/PL), sur un périmètre limité, en fonction des certificats Crit’Air.

Plusieurs ZFE en Auvergne-Rhône-Alpes : Lyon, St-Etienne, Clermont-Ferrand et Grenoble

 

* VP = Véhicule particulier * VUL = Véhicule Utilitaire Léger * PL = Poids Lourds

Pour réduire l’impact sur l’environnement et sur la santé des habitants de sa flotte de véhicules, il est nécessaire de :

  • bien la connaître et suivre ses consommations énergétiques
  • la rationnaliser en portant une attention particulière aux besoins et aux possibilités d'utiliser des modes de déplacement alternatifs
  • la renouveler de manière exemplaire
  • la mutualiser, dans la mesure du possible.

La Zone à faibles émissions (ZFE) de la métropole grenobloise

Voir l'image en grand
Grenoble-Alpes Métropole
A l’échelle métropolitaine, le transport de marchandises émet 33 % des particules en suspension (PM10) et 48 % des oxydes d’azote (NOx). La ZFE, mise en place en mai 2019 par Grenoble-Alpes Métropole avec les villes volontaires, se déploie actuellement sur 27 communes. Aujourd’hui, la ZFE concerne les véhicules utilitaires légers et poids lourds et, d'ici à 2025, seuls les véhicules à faibles émissions seront autorisés dans cette zone. Afin d’aider les professionnel·les à s’adapter, la Métropole propose des aides à l’achat et à la location de véhicules à faibles émissions pouvant aller jusqu’à 18 000 €. Parallèlement, la collectivité s’attache à développer des stations de recharge proposant des énergies alternatives, à organiser une logistique urbaine durable, et à mettre en place des solutions d’information et de conseil aux professionnel·les et aux acteurs concernés pour les guider dans leurs choix. La ZFE devrait avoir pour conséquences, d’ici à 2026 : – 69 % d’émissions d’oxyde d'azote (NOx), – 46 % d’émissions de particules fines et – 33 % de gaz à effet de serre. Plus d’informations dans cette plaquette informative et sur le site de Grenoble-Alpes Métropole.

Les bonnes pratiques

Poisat : la commune passe à l'autopartage

Citiz Alpes-Loire

Dans le cadre du renouvellement et de l’optimisation de son parc automobile, la commune a choisi de passer à l'autopartage en conventionnant avec Citiz Alpes-Loire. Pour cela, elle a acquis un véhicule polyvalent de taille compacte. L'offre FLIZ de la coopérative permet à la ville de mettre ce véhicule en autopartage lorsqu’il n'est pas utilisé pour ses besoins propres. En contrepartie, la commune perçoit une partie des recettes de location du véhicule. Ce véhicule est accessible aux agent·es et aux poisatiers·ères depuis janvier 2020.

Pour poursuivre l'optimisation et le verdissement de sa flotte automobile, la commune a aussi fait l'acquisition de deux véhicules GNV pour le service technique, en remplacement d'un véhicule diesel et d'un véhicule essence. Ce projet a été subventionné par la Région Auvergne-Rhône-Alpes (Convention Air Région grenobloise) et l'État (FSIL).

Contact à Poisat : Daniel Lejeune, Directeur des Services techniques – daniel.lejeune@ville-poisat.fr

Saint-Égrève : vers une flotte 100 % faibles émissions d'ici à 2025

Pour atteindre cet objectif qu'elle s'est fixé, la commune a déjà investi dans 15 véhicules électriques et un au gaz naturel pour les véhicules (GNV) sur un total de 82 véhicules roulants. À ce jour, 20 % des kilomètres parcourus par les véhicules de la ville se font en électrique. En complément, des vélos électriques sont à disposition des agent·es. Dans le cadre de la ZFE, la commune a déposé un dossier auprès de la préfecture pour l’acquisition de 19 nouveaux véhicules utilitaires à faible émission. À noter qu'un fonctionnement par pool a été mis en place et non plus par personne.

Contact à Saint-Égrève : Fabien Scarabelli, Chargé de mission développement durable et participation - fabien.scarabelli@mairie-st-egreve.fr  

Seyssinet-Pariset : des déplacements professionnels en mobilité douce

Seyssinet-Pariset
Challenge mobilité 2019
La commune est engagée depuis plusieurs années dans un Plan de mobilité, en lien avec le dispositif M'Pro du SMMAG. Dans ce cadre, un groupe de travail interservices réfléchit aux déplacements domicile-travail des agent·es et aux déplacements professionnels. Pour les premiers : chaque année, les agent·es qui s'engagent à venir travailler plus de la moitié du temps sans leur voiture reçoivent un kit sécurité « cycle/à pied/trottinette » choisi dans un catalogue de produits spécialisés, ainsi que des tickets de tram pour les jours d'intempéries. Pour les seconds : les consignes d'éviter d'utiliser la voiture individuelle sont renouvelées régulièrement par la Direction générale des services. À ce jour, la Ville propose à ses agent·es 4 voitures propres et 15 vélos (8 classiques et 7 à assistance électrique). Des bornes de recharges pour véhicules électriques ont été installées à l'été 2020.

Contact à Seyssinet-Pariset : Fanny Crouzet, service développement durable - f.crouzet@seyssinet-pariset.fr

Martres de Veyre (63) : Mutualisation de la balayeuse communale

La commune des Martres de Veyre a proposé aux communes de l’agglomération de mutualiser un service de balayage. La balayeuse intervient dans chaque commune pour un tarif horaire de 65 € nets.

Plus d’informations sur le site de la commune de Veyre-Monton.