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Plus de 440 ressources nationales et locales (documents, actualités, bonnes pratiques, liens vers des sites références) pour s'informer sur les multiples thématiques du Plan Climat.
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AIDES FINANCIERESCommunes
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Créé le 16/04/2024
Pour les communes de moins de 2.000 hab. et jusqu'à 20.000 sous conditions.
20% à 40% des dépenses d'investissement en construction ou rénovation de bâtiments scolaires, socioculturels, et sportifs et mairie. -
AIDES FINANCIERESCommunes
Certificats d'économie d'énergie
Créé le 16/04/2024
Entre 5% et 15% d'aide à l'investissement dans les travaux de rénovation énergétique du patrimoine bâti.
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AIDES FINANCIERESAssociations, Communes, Entreprises
Dotation territoriale
Créé le 16/04/2024
De 22,5% à 40% des dépenses d'investissement liées à l'amélioration de la performance énergétique du patrimoine bâti et les énergies renouvelables associées à la rénovation.
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AIDES FINANCIERESCommunes
Contrat région métropole
Créé le 16/04/2024
Pour les communes de moins de 30.000 hab.
30% des dépenses d'investissement relevant des domaines d'intervention de l'aménagement du territoire dont aménagement espaces publics, construction et rénovation de bâtiments publics, services de santé, habitat/logement, certains équipements touristiques, culturels, sportifs, aménagements liés à la mobilité -
AIDES FINANCIERESCommunes
Plan piscine
Créé le 16/04/2024
Aide forfaitaire à hauteur de 40% des dépenses de réhabilitation (bassin, chauffage et traitement de l'eau, bâtiment...) des piscines couvertes et/ou découvrables publiques.
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AIDES FINANCIERESCommunes
Rénovation des logements communaux
Créé le 16/04/2024
Aide à la décision (visite, diagnostic) et aide aux travaux. 20% du prix de revient TTC. Valable pour les logements productifs de revenus ou non, vacants ou non, et transformation d'usage, opérations de petite taille, loyers maîtrisés, travaux de mise en conformité décence et règlement sanitaire départemental.
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AIDES FINANCIERESCommunes
Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)
Créé le 16/04/2024
En moyenne 20% d'aide à l’investissement (min 10%) pour la rénovation énergétique, le développement des énergies renouvelables et l'adaptation au dérèglement climatique sur le patrimoine des communes (éclairage public et véhicules inclus)
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AIDES FINANCIERESCommunes
Renaturation urbaine
Créé le 16/04/2024
50% des dépenses liées à des plans de végétalisation, îlots de fraîcheur, mini-forêts urbaines, végétalisation de cours d'école...achat et mise en place des plants, préparation des sols, protection des sols et des plants, premiers entretiens de plantations.
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AIDES FINANCIERESCommunes
Appel à projet "Eau et biodiversité" 2024
Créé le 16/04/2024
Soutien à hauteur de 70% max des dépenses de restauration des milieux, continuités et fonctionnement des espaces écologiques.