Mentions légales

Identification de l'éditeur et prestataires

Grenoble Alpes Métropole
1, place André Malraux - 38000 Grenoble
Tél : +33 (0)4 76 59 59 59
Formulaire de contact

Directeur de publication : Christophe Ferrari, Président de Grenoble-Alpes Métropole
Responsable éditorial : William Meunier
Animation éditoriale : ALEC de la Grande Région Grenobloise (Sophie Le Curieux-Belfond, Katie Alleman, Maud Obels)
Gestion et administration du site : Alain Tanière et Nathalie Suze
Interface et webdesign : Eolas 

Développement, maintenance, hébergement et référencement :

Eolas, Groupe Business & Décision
29 rue Servan
38000 Grenoble
Tél : +33 (0)4 76 44 50 50
Fax : +33 (0)4 76 44 00 41
www.eolas.fr

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression

Les messages adressés à ce site par le biais de formulaires d'envoi sont utilisés à la seule fin du traitement du message, et ne sont pas communiqués à des tiers sans l'accord de l'émetteur. Ces messages sont conservés pour la durée de traitement de la question posée.

Les données personnelles recueillies résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés. 

Conformément à la loi française (article 34 de la loi n° 78.17 du 06.01.78 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), un droit d'accès des données conservées est possible auprès du délégué à la protection des données de Grenoble-Alpes Métropole : 

  • Adresse postale :
    Grenoble-Alpes Métropole
    Délégué à la protection des données
    3, rue Malakoff
    38031 Grenoble Cedex
  • Adresse mail : donneespersonnelles@lametro.fr

Grenoble-Alpes Métropole n'utilise pas de procédé de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X).

Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseurs d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé.

Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d'analyser la fréquentation de nos pages d'information, afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveurs...

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance. Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives.
Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à la Direction de la communication - Grenoble-Alpes Métropole - 3, rue Malakoff - 38031 Grenoble cedex 01

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure...) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques, ainsi que le droit à l'image.

Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de Grenoble-Alpes Métropole ou des auteurs cités.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Le présent site constitue une œuvre dont Grenoble-Alpes Métropole est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Grenoble-Alpes Métropole ou de tiers ayant autorisé Grenoble-Alpes Métropole à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

Logos

Les logos de Grenoble-Alpes Métropole et de la SPL ALEC de la Grande Région Grenobloise ne peuvent être modifiés - proportions, couleurs, éléments, constituants - et ne peuvent être sujet à une transformation, animation ou tout autre processus.

Les logos de Grenoble-Alpes Métropole et de la SPL ALEC de la Grande Région Grenobloise ne peuvent être utilisés et associés qu'aux seules informations vérifiables. Ils ne peuvent être notamment utilisés que pour illustrer des relations avec Grenoble-Alpes Métropole ou la SPL ALEC de la Grande Région Grenobloise ou des actions de sponsoring dûment établies.
Quel que soit le cas d'espèce, Grenoble-Alpes Métropole et la SPL ALEC de la Grande Région Grenobloise se réservent le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation de leurs logos, pour assurer leur utilisation correcte, conformément à l'éthique, la morale et aux intérêts de Grenoble-Alpes Métropole et de la SPL ALEC de la Grande Région Grenobloise.

Les conditions susmentionnées s'appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l'utilisation des logos dans tout autre document.
Grenoble-Alpes Métropole et la SPL ALEC de la Grande Région Grenobloise se réservent le droit de modifier les conditions d'utilisation de leurs logos à tout moment et sans préavis.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudices aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés.
Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Liens hypertextes

Grenoble-Alpes Métropole autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site planclimat.grenoblealpesmetropole.fr pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site et le site planclimat.grenoblealpesmetropole.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site planclimat.grenoblealpesmetropole.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite. La demande doit être formulée par écrit et adressée à M. le Président de Grenoble-Alpes Métropole au 3, rue Malakoff - 38031 Grenoble Cedex. L'autorisation sera également accordée par écrit.

Dans tous les cas, Grenoble-Alpes Métropole se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.