Chauffage au bois : un nouveau décret pour limiter la pollution

8 territoires en Isère sont dotés d’un Plan de Protection de l’Atmosphère dont une nouvelle version vient d’être approuvée en décembre 2022. Il comprend un panel d’actions qui a fait l’objet de concertations entre le printemps 2021 et l’été 2022.

Au regard du mauvais rendement des appareils à foyer ouvert (10 %), de leurs émissions dans l’air et des conséquences pour la santé, le plan de protection de l’atmosphère propose que l’utilisation des foyers ouverts soit interdite. Ce type de chauffage est responsable d’une majorité des émissions en particules fines issues des chauffages individuels au bois, et impacte en premier lieu ses utilisateurs, directement exposés dans leur maison.

Les appareils de chauffage au bois antérieur à 2002 ou dépassant les seuils d’émission correspondant aux performances moyenne des appareils de 2002, sont responsables d’une part importante des émissions de particules fines et de COV, avec un impact direct sur les individus situés à proximité de la cheminée (jardin de l’utilisateur, voisinnage). Ces appareils de plus de 20 ans sont considérés aujourd’hui comme inadaptés pour la santé publique, et seront donc prochainement interdits sur le territoire.

Cette interdiction prendra effet en plusieurs temps, en fonction du type d’appareil et de sa localisation. Sur les communes de Grenoble Alpes Métropole, deux dates à retenir :

• Le 1^er octobre 2024 : Interdiction des foyers ouverts sur les communes de Grenoble Alpes Métropole
• Le 1^er janvier 2026, interdiction des appareils de chauffage au bois non performants sur les communes de Grenoble Alpes Métropole

La Métropole travaille sur la réalisation d’un visuel dédié à cette annonce. Une campagne de la communication Prime Air Bois va débuter prochainement.

+ d'infos : clement.pesle@grenoblealpesmetropole.fr

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