Plan Climat : LE guide pour les communes - Édition 2024

Réduire les émissions de gaz à effet de serre de 50 %, la consommation d’énergie de 40 %, améliorer la qualité de l’air… Les ambitieux objectifs du PCAEM doivent se traduire par des actions concrètes dans divers domaines : de l’énergie à la mobilité, en passant par la gestion de l’eau, la préservation de la biodiversité, la prévention des déchets, etc.

Pour accompagner les communes partenaires du plan Climat dans la mise en œuvre de leurs projets, la Métropole a mis en place divers dispositifs de financement, d’accompagnement technique ou de communication. Ce guide recense les principaux dispositifs locaux, mais également nationaux, ainsi que les aides techniques et financières mobilisables par les communes.

Cet outil est destiné à évoluer au fil de l’arrêt de certains dispositifs et du lancement de nouveaux. N’hésitez pas à solliciter les contacts affichés pour avoir plus d’informations.

Les nouveautés

• Ce guide est la compilation du guide des aides financières (dernière mise à jour en février 2023 et de la boîte à outils mise à jour en septembre 2022). Au-delà de rassembler dans un seul et même document les dispositifs et aides, il compile les dispositifs nationaux et locaux.
• Des focus réglementaires ont été ajoutés.

Points de vigilance

• Ce document n’a pas vocation à être exhaustif. Vérifiez régulièrement les évolutions sur les sites mentionnés à la fin du guide ou sur le portail du gouvernement. https://aides-territoires.beta.gouv.fr/
• Ce document ne recense pas les aides de type « prêt », Appels À Projets (AAP) et Appels à Manifestation d’Intérêt
  (AMI), qui feront l’objet d’actualités auprès des communes via le site des partenaires du Plan Climat et la newsletter.
• De manière générale, avant tout montage de dossier, renseignez-vous auprès de votre conseiller ALEC ou directement auprès du porteur d’aide pour bien vérifier l’éligibilité de votre projet et la compatibilité des aides entre elles. Ils vous orienteront également sur les critères techniques. Dans la majorité des cas, ne débutez pas votre projet avant la validation de votre dossier par le porteur d’aide.

Téléchargez le guide pour les communes - Septembre 2024

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